I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES

1. Dénomination sociale (nom) 

« MOTORENCONTRE LA GANG SHERBROOKE »

Dans les règlements qui suivent le mot « association » désigne: « MOTORENCONTRE LA GANG SHERBROOKE »

2.    Siège social

L’adresse du siège social de l’association est celle indiquée au Registraire des entreprises, soit celle du Président de Moto Rencontre. L’adresse du président actuel Yves Guay est le 1479, rue Calais, Sherbrooke, QC  J1R 0H9

3. Buts

Les buts de l’association sont:

• Partager la passion de la moto, sans consommation d’alcool ou de drogues, lorsque tu es à moto avec « MOTORENCONTRE LA GANG SHERBROOKE ».
• Faire des randonnées dans la sécurité, la joie de vivre, fraternité et civisme.
• Fournir aux membres de l’association une formation élémentaire, des conseils pour se promener en groupe en toute sécurité, tout en fournissant aux membres une saine occupation de leur temps libre.
• Constituer un fonds en faisant appel à des souscriptions publiques ou privées en recourant à des brunchs, souper spaghetti, etc., aux conditions que la loi impose en vue de donner suite à ses objectifs.

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II

MEMBRES

4. Catégorie de membres

Il y a 3 catégories de membres : les membres actifs fédérés, les membres actifs non fédérés et les membres honoraires.

5. Membre actif (fédéré et non fédéré)

1. Le membre actif fédéré est celui qui est le conducteur responsable d’une moto et pour qui le club paie une cotisation à la Fédération Motocycliste du Québec.

L’association Moto Rencontre La Gang Sherbrooke accepte toutes les catégories de motos, y compris les trois roues, tels que le Spyder de BRP (à 2 roues avant) ou encore les moto comportant deux roues arrières.

Tout individu du Québec intéressé à participer aux activités de l’organisme peut devenir membre actif fédéré en se conformant aux conditions suivantes :

• avoir 18 ans ou plus;
• être responsable de sa moto;
• accepter de travailler gratuitement à la poursuite des buts de l’association;
• satisfaire à toutes autres conditions que peut décréter le conseil d’administration, par voie de règlement.

Tout individu intéressé à devenir membre de l’association peut effectuer deux randonnées sans frais ni obligation. Ces randonnées d’essai ne sont toutefois pas obligatoires.

S’il est démontré, lors de randonnées d’essai que l’individu ne possède pas les qualités ou aptitudes nécessaires à rouler en groupe (conduite non sécuritaire ou irrespectueuse, non-respect des règles du groupe, mauvais comportement envers les membres ou autres individus, etc.), ou qu’il contrevient aux lois en vigueur (ex : normes concernant le bruit des silencieux, etc.), il peut être refusé comme membre, sur décision du conseil exécutif (si l’association en a nommé un) ou d’au moins 5 membres du Conseil d’Administration ou par vote lors d’une réunion spéciale des membres du CA.

1. Le membre actif non fédéré est le passager/conjoint du membre actif fédéré (il n’est ni responsable ni conducteur d’une moto). Aucune cotisation n’est payée à la FMQ pour ce type de membre.

Le membre actif fédéré et le membre actif non fédéré ont le droit de parole et le droit de vote lors des assemblées générales de l’association. Ils peuvent être élus au C.A. de l’association.

6. Membre honoraire

Le conseil d’administration pourra en tout temps accepter comme membre honoraire toute personne qui lui semble avoir mérité ce titre. Les membres honoraires n’ont pas droit de vote et ne peuvent être élus au conseil d’administration.

7. Cotisation annuelle

Le conseil d’administration fixe le montant de la cotisation annuelle, de même que le moment, le lieu et la manière d’en effectuer le paiement.

8. Cartes de membre

Le conseil d’administration pourra, s’il le juge à propos, émettre des cartes de membre.

9. Suspension ou expulsion

Si un membre actif, fédéré ou non, enfreints les règlements ou exprime des comportements ou une conduite contraires aux règlements de l’association (conduite non sécuritaire ou irrespectueuse, mauvais comportement envers les membres ou tout autre individu rencontré avec le groupe, défaut de paiement de sa cotisation annuelle, etc.), il peut être expulsé de l’association, sur décision du Conseil d’Administration. Cette décision devra par la suite être entérinée par les membres de l’association lors de l’assemblée générale suivante.

Avant de procéder à la suspension ou à l’expulsion d’un membre, le conseil doit donner à ce dernier l’occasion d’être entendu et l’aviser du moment où son cas sera étudié.

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III

ASSEMBLÉE DES MEMBRES

10. Assemblée Générale

Chaque assemblée générale des membres doit être précédée d’une réunion du conseil d’administration.

Une première Assemblée Générale Régulière des membres doit avoir lieu dans les 120 jours qui suivent la date d’expiration de l’exercice financier annuel en vue de son adoption par les membres. Le conseil d’administration fixe la date, l’heure et le lieu de l’assemblée. Si l’association exerce des activités hors du Québec ce délai est porté à 180 jours. Un avis de convocation est adressé à tous les membres au moins 10 jours avant l’assemblée, mais l’assemblée générale peut, par règlement, fixer tout autre mode de convocation.

L’Assemblée Générale Annuelle des membres se tient en octobre de chaque année civile et les élections se tiennent lors de cette AGA.

11. Assemblée extraordinaire

Le conseil d’administration ou 10 membres actifs peuvent, selon les besoins, convoquer une assemblée extraordinaire, au lieu, date et heure qu’ils fixent. Le secrétaire est alors tenu de convoquer cette assemblée. Il doit donner un délai de 10 jours aux membres pour cette réunion. Le conseil d’administration procède par résolution, tandis que le groupe de 10 membres, ou plus, doit produire une demande écrite, signée par ces 10 membres ou plus. L’avis de convocation doit énoncer le ou les buts de cette assemblée.

12. Ordre du jour

L’ordre du jour de toutes assemblées générales doit contenir au minimum les sujets suivants:

• l’acceptation des rapports et des procès-verbaux de la dernière assemblée;
• l’approbation du rapport financier (revenus, dépenses, solde au compte) au jour de la réunion;
• l’approbation des règlements (nouveaux ou modifiés) adoptés par les administrateurs depuis la dernière assemblée générale;
• l’élection ou la réélection des administrateurs;

L’ordre du jour de la première assemblée générale de l’année doit contenir l’approbation du rapport financier de la dernière année financière. Il pourrait aussi contenir l’adoption des prévisions budgétaire pour l’année à venir.

L’ordre du jour doit se limiter aux sujets mentionnés dans l’avis de convocation.

13. Quorum

Concernant une assemblée générale des membres, le quorum est constitué des membres actifs présents.

14. Vote

À une assemblée des membres, les membres actifs en règle présents ont droit à un vote chacun.

Le vote par procuration est prohibé. En cas d’égalité des voix, le président a un vote prépondérant.

Le vote se prend à main levée, à moins que trois membres présents ne réclament le scrutin secret.

Lorsque le président de l’assemblée déclare qu’une résolution a été adoptée à l’unanimité, par une majorité spécifiée ou rejetée, et qu’une entrée est faite à cet effet dans le procès-verbal de l’assemblée, il s’agit là d’une preuve suffisante de l’adoption ou du rejet de cette résolution sans qu’il soit nécessaire d’établir le nombre ou la proportion des voix exprimées.

En cas de vote au scrutin secret, le président de l’assemblée nomme 2 scrutateurs, parmi les membres actifs en règle présents, pour distribuer et recueillir les bulletins de vote, compiler le résultat du vote et le communiquer au président.

À moins de disposition contraire dans la loi ou les présents règlements, toutes les propositions soumises à l’assemblée des membres seront adoptées à la majorité des voix exprimées (50% + 1)

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IV

LE CONSEIL D’ADMINISTRATION

15. Nombre d’administrateurs

Le conseil d’administration compte de 7 à 11 membres et il lui est loisible de désigner un comité exécutif de 3 membres. Toutefois les pouvoirs délégués devront être soumis à l’approbation de l’assemblée générale convoquée par écrit.

16. Éligibilité

Tout membre actif en règle a droit de vote et peut être élu au conseil d’administration. Les membres du conseil d’administration ne sont pas rémunérés; seules les dépenses effectuées pour l’association sont remboursables.

17. Durée des fonctions

Le mandat des membres du conseil d’administration est de deux ans, et ils peuvent être réélus à la fin de leur terme.

Protocole des périodes pour les élections des membres du C.A. (adopté en 2016)

18. Élection

Il y a élection des membres du conseil d’administration une fois par année à l’occasion de l’Assemblée Générale Annuelle des membres se tenant au mois d’octobre de chaque année.

S’il se produit une vacance au cours de l’année, les autres membres du conseil d’administration peuvent nommer un autre administrateur qu’ils choisiront parmi les membres actifs en règle de l’association pour combler cette vacance pour le reste du terme.

19. Devoir des administrateurs

Le conseil d’administration est élu pour administrer toutes les affaires de l’association.

Il accomplit tous les actes nécessaires à la réalisation des buts que poursuit l’association conformément à la loi et aux règlements généraux, adopte de nouveaux règlements ou les modifie, s’il y a lieu, et adopte les résolutions qui s’imposent, pour réaliser les buts de l’association.

Il prend les décisions concernant l’engagement des employés, les achats et les dépenses qu’il peut autoriser, les contrats et les obligations où il peut s’engager. Un budget annuel doit être autorisé par l’assemblée annuelle des membres.

Il détermine les conditions d’admission des membres.

Il voit à ce que les règlements soient appliqués et les résolutions exécutées.

20. Réunions du conseil d’administration

Le conseil d’administration doit tenir toutes les réunions qui sont nécessaires à la bonne marche de l’association.

Une réunion du conseil d’administration doit être tenue à l’automne de chaque année en vue de préparer les prévisions budgétaires pour l’année suivante et de pouvoir fixer le montant de la prochaine cotisation annuelle.

Le secrétaire envoie ou donne les avis de convocation. Le président, en consultation avec les autres membres du conseil, fixe la date des assemblées. Si le président néglige ce devoir, la majorité des membres peuvent, sur demande écrite au secrétaire, ordonner la tenue d’une réunion du conseil et en fixer la date, l’heure et l’endroit ainsi qu’en établir l’ordre du jour.

L’avis de convocation peut être écrit ou verbal; sauf exception, il doit être donné 2 jours avant la réunion. Toute convocation verbale ou téléphonique doit être suivie d’une renonciation écrite à l’avis de convocation écrit.

Si tous les membres du conseil sont réunis, ils peuvent, s’ils sont d’accord, décréter qu’il y a réunion officielle et alors l’avis de convocation n’est pas nécessaire, les membres signant tous une renonciation à cet effet afin d’éviter des doutes sur la valeur de cette réunion.

21. Ordre du jour

L’ordre du jour doit se limiter aux sujets mentionnés dans l’avis de convocation.

22. Quorum

Il y a quorum si le 1/3 des membres du conseil est présents.

23. Vacance

Il y a vacance dans le conseil d’administration par suite de :

• La mort ou la maladie d’un de ses membres;
• La démission par écrit d’un membre du conseil;
• L’expulsion d’un membre du conseil;
• 3 absences non motivées.

En cas de vacance, les administrateurs peuvent exercer leurs fonctions à condition qu’il y ait quorum.

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V

DIRIGEANTS

24. Président

Le président de l’association préside toutes les réunions du conseil d’administration et les assemblées des membres et il fait partie d’office de tous les comités d’étude et des services de l’association. Il surveille l’exécution des décisions du conseil d’administration et il remplit toutes les fonctions qui lui sont attribuées par le conseil d’administration. Il signe généralement, avec le secrétaire, es documents qui engagent l’association. Il s’occupe également des relations publiques.

25. Vice-président

Le vice-président remplace le président en son absence et il exerce alors toutes les prérogatives du président. S’il y a plusieurs vice-présidents, il y aura alors un premier et deuxième vice-président pouvant selon l’ordre, remplacer le président.

26. Secrétaire

Le secrétaire rédige tous les procès-verbaux des assemblées des membres et des réunions du conseil d’administration. Il a la garde des archives, des livres des procès-verbaux, des registres des membres et des administrateurs, signe les contrats et les documents pour les engagements de l’association avec le président, rédige les rapports requis par diverses lois et la correspondance de l’association. Enfin, il exécute toutes autres fonctions qui lui sont attribuées par les règlements ou le conseil d’administration.

27. Trésorier

Le trésorier veille à l’administration financière de l’association. Il signe, avec le président, les chèques et autres effets de commerce et il effectue les dépôts.

Le conseil d’administration peut désigner tout autre membre du conseil pour exercer cette fonction. Tout chèque payable à l’association doit être déposé au compte de l’association.

28. Rémunération

Les dirigeants ne sont pas rémunérés pour leurs services.

29. Comités

Le conseil d’administration peut confier des études à des comités dont il détermine la composition. Il n’est pas tenu de donner suite aux recommandations des comités, mais il doit permettre à tous les membres de l’association de prendre connaissance du rapport qu’il a commandé.

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VI

FINANCES

30. Affaires financières

Le conseil d’administration détermine l’institution financière où le trésorier effectue les dépôts de l’association.

31. Exercice financier

L’exercice financier commence le 1^er janvier de chaque année et se termine le 31 décembre suivant, mais le conseil d’administration peut déterminer toute autre date qui lui convient mieux.

Les livres de l’association seront mis à jour par le trésorier le plus tôt possible à la fin de chaque exercice financier. Ces livres peuvent être consultés sur place, aux heures d’ouverture du siège social, par tous les membres en règle qui en feront la demande au trésorier.

Il présente son rapport financier annuel pour adoption lors de la première Assemblée Générale Régulière des membres.

32. Budget

À l’automne, le trésorier prépare les prévisions budgétaires de la prochaine année pour qu’il en soit discuté lors d’une réunion du conseil d’administration.

Il présente son budget final pour adoption par les membres lors de la première Assemblée Générale Régulière se tenant dans les 120 premiers jours de l’année.

Toutes dépenses ou engagements non prévus au budget annuel de l’association devront être présentés puis approuvés par le conseil d’administration au préalable, sans quoi aucun paiement ne sera effectué.

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VII

RÈGLES DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE [1]

33. Règles à suivre lorsqu’on roule avec le groupe

1. Aucun alcool ou drogue avant ou pendant les randonnées, pour le conducteur et le passager.
2. Amener son sourire et sa bonne humeur, être sociable et courtois.
3. Arrivez au moins 15 minutes avant le départ prévu, le plein d’essence déjà fait et la moto en ordre, pneus vérifiés (usure et pression), et tuyaux d’échappement sans bruit excessif (pas de 50-50 ou straight pipe).
4. Ne pas toucher la moto des autres sans leur accord.
5. Faire attention au gravier et aux lignes surtout en cas de pluie.
6. Le meneur du groupe part à gauche de la route tout le monde doit suivre en formation damier en groupe de trois.
7. On compte 2 secondes entre chaque moto : mille un, mille deux.
8. On laisse 4-5 secondes entre chaque groupe de 3 motos. Dans les villes et villages on se regroupe et on ne laisse pas d’espace pour ne pas être séparés.
9. Lorsque le meneur fait un signe de la main ou du pied, chacun doit s’assurer de le répéter.

TOUJOURS RÉPÉTER LES SIGNES DU MENEUR.

10. L’index du bras gauche dans les airs veut dire que tout le monde se regroupe en file indienne.
11. Le petit doigt et le pouce en balançant la main gauche, veut dire tout le monde reprend la formation en damier.
12. Indication avec le pied par terre, veut dire un trou, un objet, un obstacle ou un animal mort sur la route.
13.   La main qui balance de haut en bas au centre du damier veut dire « Ralentir ».
14. Le bras gauche à la vertical avec le poing fermé qui bouge de haut en bas veut dire resserrer les rangs (nouveau signe de notre association seulement).
15. Lorsque l’on traverse un rail de chemin de fer, l’indiquer par 2 fois avec la jambe à l’intérieur de la formation.
16. Le convoi ne dépasse la limite permise que de cinq à dix kilomètres/heures maximum.
17. Sur l’autoroute, le convoi reste uni en damier sur la voie de droite, excepté pour dépasser, et se replace aussitôt. Si l’autoroute est à 3 voies, on reste sur la voix du centre.
18. Sur une autoroute, le meneur s’assure qu’il y a assez d’espace permettant le dépassement de son groupe en toute sécurité et signale son intention de dépasser. Le balayeur s’assure que le groupe peut aller dans la voie de gauche et effectuer le dépassement en toute sécurité, sans bloquer ni couper les autos. Le balayeur signale et prend place dans la voie de gauche. Le groupe effectue le dépassement. Ensuite le meneur signale son intention de revenir dans la voie de droite, le balayeur s’assure que tout le groupe peut revenir dans la voie de droite sans couper le véhicule dépassé.
19. Le meneur doit voir le dernier balayeur au centre du convoi, donc garder la position damier.
20. Le meneur avec le dernier balayeur sont les seuls qui ont leurs 3 lumières allumées, tous les autres sur les lumières basses (low beam) et une seule lumière allumée.
21. Si une personne éprouve un problème, il frappe sur son casque et s’immobilise sur le côté du chemin.
22. Si le meneur ne s’en aperçoit pas, c’est le dernier balayeur qui va l’avertir pour qu’il immobilise le groupe.
23. Le meneur trouve un endroit sécuritaire pour immobiliser le groupe.
24. Si une personne ou le groupe est obligé de s’immobiliser sur le bord de la route, les personnes restent du côté droit de la route et ne bloquent pas la vue du meneur.
25. Sur une voie simple, chaque motocycliste effectue la manœuvre de dépassement individuellement, le motocycliste de droite se déplace à gauche de sa voie et effectue ensuite sa manœuvre de dépassement et ainsi de suite.
26. Il est interdit de circuler côte à côte dans une même voix. Cependant, il est prévu aux feux de circulation et aux arrêts que les motos s’immobilisent côte à côte;  lors du départ, ils reprennent leurs positions.
27.   Il est de votre responsabilité d’avertir le meneur lors d’une pause, de votre besoin d’essence, nos motos n’ont pas tous la même autonomie.
28. 2Lorsqu’on est en Gang, il faut penser pour la Gang.

« AVOIR DU PLAISIR EN TOUTE SÉCURITÉ »

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34. Modifications aux règlements

Le conseil d’administration peut abroger ou modifier toute disposition du présent règlement.

Toute abrogation ou modification sera en vigueur jusqu’à la prochaine assemblée générale annuelle des membres; si cette abrogation ou modification n’est pas approuvée à la majorité des voix durant cette assemblée annuelle, elle cessera, dès ce jour seulement, d’être en vigueur.

[1] Ces règlements sont affichés sur notre site web : http://www.motorencontre.org dans la section « Règlements & Sécurité »